VIE COMMUNAUTAIRE

Convocation pour le Conseil Communautaire du 14 novembre 2023 (date de parution : le 7 novembre 2023)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 12 décembre 2023 (date de parution : le 7 décembre 2023)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 13 février 2024 (date de parution : le 08 février 2024)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 19 mars 2024 (date de parution : le 15 mars 2024)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 9 avril 2024 (date de parution : le 5 avril 2024)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 14 mai 2024 (date de parution : le 7 mai 2024)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 23 juillet 2024 (date de parution le : 17 juillet 2024)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 8 octobre 2024 (date de parution : le 2 octobre 2024)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 10 décembre 2024 (date de parution le : 4 décembre 2024)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 18 février 2025 (date de parution : 12 février 2025)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 15 avril 2025 (date de parution : 9 avril 2025)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 10 juin 2025 (date de parution : 4 juin 2025)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 8 juillet 2025 (date de parution : 2 juillet 2025)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 16 septembre 2025 (date de parution : 10 septembre 2025)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 14 octobre 2025 (date de parution : 8 octobre 2025)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 16 décembre 2025 (date de parution : 10 décembre 2025)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 03 février 2026 (date de parution : 28 janvier 2026)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 03 mars 2026 (date de parution le 25 février 2026)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 14 avril 2026 (date de parution le 8 avril 2026)

Convovation pour le Conseil Communautaire du 28 avril 2026 (date de parution le 22 avril 2026)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 19 mai 2026 (date de parution le 13 mai 2026)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 9 juin 2026 (date de parution le 3 juin 2026)

Convocation pour le Conseil Communautaire du 7 juillet 2026 (date de parution le 1er juillet 2026)

Selon l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les Collectivités Territoriales et leur groupement et à compter du 1er juillet 2022 : la publication des actes (délibérations, comptes-rendus, procès verbaux des Conseils Communautaires) devient numérique.

En application de la loi NOTRe, au 1er janvier 2017 une nouvelle communauté de communes est née : la Communauté de Communes du Royans Vercors, fruit de la fusion de la Communauté de Communes Le Pays du Royans et de celle du Vercors.