DéLIBéRATIONS

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Délibérations du Conseil du 10 juin 2025

D2025 06 56 Principe financement évolutions documents d'urbanisme communaux

D2025 06 57 Poursuite procédures documents d'urbanisme communaux en cours

D2025-06-58 Convention MOD aménagement Av forêt de Lente à SJR

D2025-06-59 Aide PME commerce artisanat services pdv – Dossier Le Saint Lo anonymisé

D2025-06-60 Aide PME commerce artisanat services pvd – Dossier Patis'Art anonymisé

D2025-06-61 Convention objectifs 2025-2028 - CD26 - EDM Royans-Vercors

D2025-06-62 Modif délib D2025-04-32 portant dispositions tarifaires et règlementaires des piscines intercommunales

D2025-06-63 Contrat territorial 2024-2027 articles bricolage - jardin éco-organismes agréés

D2025-06-64 Attributions de compensation provisoires pour 2025

D2025-06-65a DM1 Budget Principal

D2025-06-65b DM1 Budget Annexe Zones Activités

D2025-06-66 Facturation Prestations de Services aux SMAFLFU et SERGL en 2024

D2025-06-67 Modification tableau effectifs EP et ENP - temps travail grade recrutement – poste assistante administrative

Délibérations du Conseil du 15 avril 2025

D2025 04 23 Approbation CFU 2025 signée NFC

D2025-04-24a Affectation des résultats 2024 budget principal

D2025-04-24b Affectation des résultats 2024 budget ordures ménagères

D2025-04-24c Affectation des résultats 2024 budget prestations de services

D2025-04-24d Affectation des résultats 2024 budget SPANC

D2025-04-24e Affectation des résultats 2024 budget Zones d'Activités

D2025-04-25a Budget Primitif 2025 budget principal

D2025-04-25b1 vote BP 2025 BA OM

D2025-04-25c1 vote BP 2025 BA Prestations

D2025-04-25d Budget Primitif 2025 budget SPANC

D2025-04-25e Budget Primitif 2025 budget Zones d'Activités

D2025 04 26 vote des taux d'imposition pour 2025

D2025 04 26 Etat 1259 signé

D2025 04 27 Vote produit GEMAPI 2025

D2025 04 28 Révision libre AC BOUVANTE  - LE CHAFFAL

D2025 04 29 Vote des subventions Assos 2025

D2025 04 30 durée amortissement colonnes

D2025 04 31 Subvention d'équilibre 2025 du BA zones

D2025 04 32 Piscines tarifs et règlements 2025

D2025 04 33 Adhésion 2025 AMR26

D2025 04 34 renouvellement classement OT Cat2

D2025 04 35 Convention de partenariat  SDED

D2025 04 36 Avenant 2025 convention DROMOLIB

D2025 04 37 Avt 2 règlt aides financières commerce et artisanat

D2025 04 38 Aide au développement PME commerce artisanat services anonymisée

D2025 04 39 Aide au développement PME commerce artisanat services anonymisée

D2025 04 40 Convention Mission locale jeunes 2025

D2025 04 41 Convention plan action PAT

D2025 04 42 PAT PNRV Chambre Agriculture Drôme

D2025 04 43 cofinancement 50 k€ renfort ingénierie RU-AH

D2025 04 44 Signature marché d'animation OPAH-RU

D2025 04 45 Pacte territorial France Rénov - convention de gpt de cdes CCRV-VRA

D2025 04 46 RH - mise à jour du tableau des effectifs - postes permanents

D2025 04 47 Modification protocole ATT

D2025 04 48 Modalités d'attribution ASA

D2025 04 49 convention unique services CDG26

D2025 04 50 RH-Tableau des effectifs des emplois NP - Prolongation du contrat de PAT

D2025 04 51 Renouvt convention APPN - collège SN - CD26

D2025 04 52 conv 2025 lutte frelon asiatique GDS

D2025 04 53 Contrat-type avec l'éco-organisme référent gestion des pneumatiques

Délibérations du Conseil du 18 février 2025

D2025 02 04 Transfert compétence PLU en tenant lieu carte communale

D2025 02 05 Principe de financement de la compétence PLui

D2025 02 06 Adhésion de la CCRV à l'Agence de l'urbanisme de la région genobloise

D2025 02 07 RH-création poste attaché territorial PLui

D2025 02 08 Accompagnement création local technique avec le CAUE

D2025 02 09 Avis sur arrêté préfectoral création zone biotope Mont Vanille

D2025 02 10 Convention partenariale CCI et CMA

D2025 02 11 Réalisation vélo voie verte Bella Via St Hilaire-St Nazaire

D2025 02 12 Réalisation Bandes cyclables vélorue St Jean

D2025 02 13 Aménagement Maison de Santé Vercors -accueil nouveaux professionnels

D2025 02 14 Convention mutualisation TER

D2025 02 15 Convention partenariat avec Colectivo Terron

D2025 02 16 Contrat-type unique collecte CITEO 2025 2029

D2025 02 17 RH Piscines - création postes saison 2025

D2025 02 18 Régularisation intégration d'un terrain budget principal

Délibérations du Conseil du 10 décembre 2024

D2024-12-114 Renouvellement de la Convention France Travail 2025-2027

D2024-12-115 Régularisation de la participation financière Leader Terres de Dauphiné 2023 2027

D2024-12-116 Régularisation participation financière Leader Terres d'Echos 2023 2025

D2024-12-117 Aide au développement économique dossier La Bouillotte Saint Jean

D2024-12-118 Aide au développement entreprises avec point de vente Laverie LCV - anonymisée

D2024-12-119 Convention de pacte territorial - France Rénov (PIG)

D2024-12-120 Convention entente 2025 2029 CCV portes DARV et Valence Romans AGLO (SPRH)

D2024-12-121 Avis sur le PLU arrêté de Vassieux par délib du 31 juillet 2024

D2024-12-122 Avenant N° 2 Inspiration Vercors

D2024-12-123 Adoption de la stratégie agricole et alimentaire Royans-Vercors 2025 2035

D2024-12-124 Redevance des ordures ménagères 2025

D2024-12-125 Convention constitutive groupement de commandes pour la collecte et le traitement DDS

D2024-12-126 Rapport annuel sur prix et qualité service élimination des déchets

D2024-12-127 Mise à jour du règlement minibus

D2024-12-128 Définition intérêt communautaire action sociale dont sce Petite Enfance

D2024-12-129 RH Création de poste technicien et accroissement temporaire

D2024-12-130 RH Convention de mise à disposition personnel de la CCRV syndicats

D2024-12-131 Bail emphythéotique mise à dispo terrains aérodrome Saint Jean

D2024-12-132a DM n°2 budget principal

D2024-12-132b DM n°2 budget OM

D2024-12-132c DM n°2 budget ZA

D2024-12-133 Autorisation de versement d'avance sur subvention 2025

D2024-12-134 Budget général  autorisation budgétaire avant le vote du budget 2025

D2024-12-135 Vote des AC définitives 2024

D2024-12-136 Subvention d'équilibre BA Zones d'Activités

D2024-12-137 Prise en charge déficit de la piscine de Saint Jean

Délibérations du Conseil du 8 octobre 2024

D2024-10-86a projet étblissement école de musique

D2024-10-87a  Validation projets locaux_CTEAC

D2024-10-88a Convention partenariat écoles et médiathèques

D2024-10-89a Dde Subvention association YA PAS PHOTO

D2024-10-90a RH création suppression emplois ecole de musique

D2024-10-91a PPT Royans-Vercors et Contreforts  validation projet PPT

D2024-10-92a PAT demande de subention-labellisation niv 2

D2024-10-93a Aide à l'investissement - Les cabanes de Carpat

D2024-10-94 Convention fiancière avec CFPMFR Projet Bokaworm

D2024-10-95a Acquisition financière et demande subvention Fonds Vert

D2024-10-96a Financer mon investissement « commerce et artisanat » évolution du règlement des aides financières

D2024-10-97a Demandes subvention Leader Terres de Dauphiné

D2024-10-98a Etude de préfiguration d'une stratégie d'autopartage DROMOLIB

D2024-10-99a Aides à la pierre départementale territorialisées

D2024-10-100a Convention OPAH-RU St Jean St Nazaire avec ANAH

D2024-10-101a Attribution de Marché d'un second camion compacteur d'occasion

D2024-10-102a DM n°1 budget Principal

D2024-10-102b DM n°1 budget SPANC

D2024-10-102c DM n°1 budget Prestations Services

D2024-10-102d DM n°1 budget OM

D2024-10-102e DM n°1 budget Zones d'Activités

D2024-10-103a AP CP - Autorisations de Programmer - Crédit de Paiement

Délibérations du Conseil du 23 juillet 2024

D2024 07 58 - Election du(de la) 7ème Vice-Président(e)

D2024 07 59 - Avis principe demande adhésion le Chaffal au SMES Valentinois

D2024 07 60 - RH - Suppression et création poste permanent et non permanent - école de musique - chargé transfert eau - assainissement

D2024 07 60a - RH - Suppression et création poste permanent et non permanent - école de musique - chargé transfert eau - assainissement

D2024 07 61 - RH - Approbation protocle fortes chaleurs

D2024 07 62 - MAJ règlement collecte déchets ménagers et assimilés

D2024 07 63 - Projet périmètre intervention statuts EPTB Isère

D2024 07 64 - Approbation convention accompagnement CAUE requalification Champ de Mars Saint Jean

D2024 07 65 - Convention annuelle plateforme initiative locale ISGRV

D2024 07 66 - Convention avec CC Massif du Vercors - mise à dispo de personnel

D2024 07 67 - Convention Mission locale jeunes réseau d'accueil

D2024 07 68 - Aide au développement petites entreprises - Brasserie La Tangente St Agnan

D2024 07 69 - Aide au développement petites entreprises - Le Fournil du Royans St Nazaire

D2024 07 70 - Avenant financier convention objectifs et moyens OTVD

D2024 07 71 - Forfaits ski - remboursement APE

D2024 07 72 - Révision du Règlement intérieur des médiathèques

D2024 07 73 - Régularisation vente avec EPORA acte notarié tènement à St Jean AC 348-350

D2024 07 74 - Attributions de compensation provisoires

D2024 07 75 - Actualisation des durées d'amortissement

D2024 07 76 - Accompagnement numérique

Délibérations du Conseil du 14 mai 2024

D2024 05 47 Aide au développement des petites entreprises

D2024 05 48 Relevés topographiques étude de faisabilité itinéraires cyclables

D2024 05 49 Convention de partenariat 2024 entre Dromolib et la CCRV

D2024 05 50 Piscine intercommunale du Vercors - Convention accompagnement CAUE

D2024 05 51 Révision des tarifs d'inscription à l'école de musique

D2024 05 52 Tarification des piscines 2024

D2024 05 53 Choix du prestataire fourniture de colonnes de colllecte

D2024 05 54 Financement 2024 de la lutte contre le frelon asiatique - convention avec le GDS

D2024 05 55 Avenant 2 marché étude avant-projet liaison cyclable (Saint Nazaire RD532)

Délibérations du Conseil du 9 avril 2024

D2024 04 33 Vote des taux d'imposition 2024

D2024 04 34 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024

D2024 04 35 Vote des subventions aux associations

D2024 04 36 RH-Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achats

D2024 04 37 RH- Suppression et création poste école de musique intercommunale

D2024 04 38 Partenariat avec le Parce Naturel Régional du Vercors concours Prairies Fleuries

D2024 04 39 PPT Plan de financement de l'élaboration du PPT n°3

D2024 04 40 Convention cadre 2024-2026 entre le CAUE et la Drôme et la CCRV

D2024 04 41 Aide au développement des petites entreprises - dossier Epicerie Saint Jean

D2024 04 42 Convention opérationnelle Les Barraquements avec l'EPORA

D2024 04 43 Convention d'objectifs avec les Tracols Espace France Services

D2024 04 44 Contrat de reprise Filière Verre Barème G

D2024 04 45 Attribution de marché - prestations de service déchèteries

D2024 04 46 Contrat reprise matériaux issus de la collecte déchets déchèterie

Délibérations du Conseil du 19 mars 2024

D2024-03-20 Approbation de la charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039

D2024 03 21 Piscines intercommunales-indemnités du dimanche et des jours fériés

D2024 03 23 Facturation des prestations de services au SMA de Lente et Font d'Urle

D2024 03 24 Convention assistance technique bi-départementale dans le domaine de l'eau potable et assainissement

D2024 03 25 AIE modification du règlement de l'AIE

D2024 03 26 Engagement du schéma directeur des énergies renouvelables

D2024 03 27 Cession parcelle à M. X

D2024 03 28 Règlement budgétaire et financier

Délibérations du Conseil du 13 février 2024

D2024-02-2 Renouvellement CTEAC

D2024-02-3 Avenants aux conventions avec les associations

D2024-02-4 Modification poste agent de prévention

D2024-02-5 Modification tableau des emplois non permanents schéma touristique durable

D2024-02-6 Modification du tableau des effectifs-piscines-création des postes

D2024-02-7 Signature de la convention pour les sapeurs-pompiers volontaires

D2024-02-8 Avenant de prolongation 2024 au contrat Barème F
D2024-02-10 Réglement collecte des déchets

D2024-02-11 Contrat prise en charge déchets issus des lampes collectées
D2024-02-12 Signature convention d'objectifs et de moyens Office de Tourisme Vercors Drôme

D2024-02-13 Attribution de marché juin 2023- Marché acquisition camion compacteur
D2024-02-14 Annulation délibération D20220552 du 02/05/2022 modification CAO

D2024-02-15 Avenant n°1 étude d'avant-projet de liaison cyclable

D2024-02-16 Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif

D2024-02-17 Gestion transitoire du bâtiment multi-accueil hébergement la crèche les Vercoquins

D2024-02-17 01 Débat intercommunal relatif à la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

D2024-02-18 Suppression du budet annexe GEMAPI

D2024-02-19 Prise en charge du déficit de la régie de recettes des médiathèques