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Fête du Bleu, 23 et 24 juillet 2022 à Saint-Laurent en Royans
carte

 

 

Délibérations 2024

 

Délibérations du Conseil du 14 mai 2024

 

D2024 05 47 Aide au développement des petites entreprises

D2024 05 48 Relevés topographiques étude de faisabilité itinéraires cyclables

D2024 05 49 Convention de partenariat 2024 entre Dromolib et la CCRV

D2024 05 50 Piscine intercommunale du Vercors - Convention accompagnement CAUE

D2024 05 51 Révision des tarifs d'inscription à l'école de musique

D2024 05 52 Tarification des piscines 2024

D2024 05 53 Choix du prestataire fourniture de colonnes de colllecte

D2024 05 54 Financement 2024 de la lutte contre le frelon asiatique - convention avec le GDS

D2024 05 55 Avenant 2 marché étude avant-projet liaison cyclable (Saint Nazaire RD532)

 

 

 

Délibérations du Conseil du 9 avril 2024

 

D2024 04 33 Vote des taux d'imposition 2024

D2024 04 34 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024

D2024 04 35 Vote des subventions aux associations

D2024 04 36 RH-Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achats

D2024 04 37 RH- Suppression et création poste école de musique intercommunale

D2024 04 38 Partenariat avec le Parce Naturel Régional du Vercors concours Prairies Fleuries

D2024 04 39 PPT Plan de financement de l'élaboration du PPT n°3

D2024 04 40 Convention cadre 2024-2026 entre le CAUE et la Drôme et la CCRV

D2024 04 41 Aide au développement des petites entreprises - dossier Epicerie Saint Jean

D2024 04 42 Convention opérationnelle Les Barraquements avec l'EPORA

D2024 04 43 Convention d'objectifs avec les Tracols Espace France Services

D2024 04 44 Contrat de reprise Filière Verre Barème G

D2024 04 45 Attribution de marché - prestations de service déchèteries

D2024 04 46 Contrat reprise matériaux issus de la collecte déchets déchèterie

 

Délibérations du Conseil du 19 mars 2024

 

D2024-03-20 Approbation de la charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039

D2024 03 21 Piscines intercommunales-indemnités du dimanche et des jours fériés

D2024 03 23 Facturation des prestations de services au SMA de Lente et Font d'Urle

D2024 03 24 Convention assistance technique bi-départementale dans le domaine de l'eau potable et assainissement

D2024 03 25 AIE modification du règlement de l'AIE

D2024 03 26 Engagement du schéma directeur des énergies renouvelables

D2024 03 27 Cession parcelle à M. X

D2024 03 28 Règlement budgétaire et financier

 

Délibérations du Conseil du 13 février 2024

 

D2024-02-2 Renouvellement CTEAC

D2024-02-3 Avenants aux conventions avec les associations

D2024-02-4 Modification poste agent de prévention

D2024-02-5 Modification tableau des emplois non permanents schéma touristique durable

D2024-02-6 Modification du tableau des effectifs-piscines-création des postes

D2024-02-7 Signature de la convention pour les sapeurs-pompiers volontaires

D2024-02-8 Avenant de prolongation 2024 au contrat Barème F
D2024-02-10 Réglement collecte des déchets

D2024-02-11 Contrat prise en charge déchets issus des lampes collectées
D2024-02-12 Signature convention d'objectifs et de moyens Office de Tourisme Vercors Drôme

D2024-02-13 Attribution de marché juin 2023- Marché acquisition camion compacteur
D2024-02-14 Annulation délibération D20220552 du 02/05/2022 modification CAO

D2024-02-15 Avenant n°1 étude d'avant-projet de liaison cyclable

D2024-02-16 Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif

D2024-02-17 Gestion transitoire du bâtiment multi-accueil hébergement la crèche les Vercoquins

D2024-02-17 01 Débat intercommunal relatif à la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

D2024-02-18 Suppression du budet annexe GEMAPI

D2024-02-19 Prise en charge du déficit de la régie de recettes des médiathèques

Délibérations 2023
  • Bouvante
  • Echevis
  • La Chapelle en Vercors
  • La Motte Fanjas
  • Le Chaffal
  • Léoncel
  • Oriol en Royans
  • Rochechinard
  • Ste Eulalie en Royans
  • St Agnan en Vercors
  • St Jean en Royans
  • St Julien en Vercors
  • St Laurent en Royans
  • St Martin en Vercors
  • St Martin le Colonel
  • St Nazaire en Royans
  • St Thomas en Royans
  • Vassieux en Vercors

Parc du Vercors

Office de Tourisme du Royans Vercors