| Délibérations du Conseil du 8 octobre 2024
D2024-10-86a projet étblissement école de musique
D2024-10-87a Validation projets locaux_CTEAC
D2024-10-88a Convention partenariat écoles et médiathèques
D2024-10-89a Dde Subvention association YA PAS PHOTO
D2024-10-90a RH création suppression emplois ecole de musique
D2024-10-91a PPT Royans-Vercors et Contreforts validation projet PPT
D2024-10-92a PAT demande de subention-labellisation niv 2
D2024-10-93a Aide à l'investissement - Les cabanes de Carpat
D2024-10-94 Convention fiancière avec CFPMFR Projet Bokaworm
D2024-10-95a Acquisition financière et demande subvention Fonds Vert
D2024-10-96a Financer mon investissement « commerce et artisanat » évolution du règlement des aides financières
D2024-10-97a Demandes subvention Leader Terres de Dauphiné
D2024-10-98a Etude de préfiguration d'une stratégie d'autopartage DROMOLIB
D2024-10-99a Aides à la pierre départementale territorialisées
D2024-10-100a Convention OPAH-RU St Jean St Nazaire avec ANAH
D2024-10-101a Attribution de Marché d'un second camion compacteur d'occasion
D2024-10-102a DM n°1 budget Principal
D2024-10-102b DM n°1 budget SPANC
D2024-10-102c DM n°1 budget Prestations Services
D2024-10-102d DM n°1 budget OM
D2024-10-102e DM n°1 budget Zones d'Activités
D2024-10-103a AP CP - Autorisations de Programmer - Crédit de Paiement
Délibérations du Conseil du 23 juillet 2024
D2024 07 58 - Election du(de la) 7ème Vice-Président(e)
D2024 07 59 - Avis principe demande adhésion le Chaffal au SMES Valentinois
D2024 07 60 - RH - Suppression et création poste permanent et non permanent - école de musique - chargé transfert eau - assainissement
D2024 07 60a - RH - Suppression et création poste permanent et non permanent - école de musique - chargé transfert eau - assainissement
D2024 07 61 - RH - Approbation protocle fortes chaleurs
D2024 07 62 - MAJ règlement collecte déchets ménagers et assimilés
D2024 07 63 - Projet périmètre intervention statuts EPTB Isère
D2024 07 64 - Approbation convention accompagnement CAUE requalification Champ de Mars Saint Jean
D2024 07 65 - Convention annuelle plateforme initiative locale ISGRV
D2024 07 66 - Convention avec CC Massif du Vercors - mise à dispo de personnel
D2024 07 67 - Convention Mission locale jeunes réseau d'accueil
D2024 07 68 - Aide au développement petites entreprises - Brasserie La Tangente St Agnan
D2024 07 69 - Aide au développement petites entreprises - Le Fournil du Royans St Nazaire
D2024 07 70 - Avenant financier convention objectifs et moyens OTVD
D2024 07 71 - Forfaits ski - remboursement APE
D2024 07 72 - Révision du Règlement intérieur des médiathèques
D2024 07 73 - Régularisation vente avec EPORA acte notarié tènement à St Jean AC 348-350
D2024 07 74 - Attributions de compensation provisoires
D2024 07 75 - Actualisation des durées d'amortissement
D2024 07 76 - Accompagnement numérique
Délibérations du Conseil du 14 mai 2024
D2024 05 47 Aide au développement des petites entreprises
D2024 05 48 Relevés topographiques étude de faisabilité itinéraires cyclables
D2024 05 49 Convention de partenariat 2024 entre Dromolib et la CCRV
D2024 05 50 Piscine intercommunale du Vercors - Convention accompagnement CAUE
D2024 05 51 Révision des tarifs d'inscription à l'école de musique
D2024 05 52 Tarification des piscines 2024
D2024 05 53 Choix du prestataire fourniture de colonnes de colllecte
D2024 05 54 Financement 2024 de la lutte contre le frelon asiatique - convention avec le GDS
D2024 05 55 Avenant 2 marché étude avant-projet liaison cyclable (Saint Nazaire RD532)
Délibérations du Conseil du 9 avril 2024
D2024 04 33 Vote des taux d'imposition 2024
D2024 04 34 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024
D2024 04 35 Vote des subventions aux associations
D2024 04 36 RH-Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achats
D2024 04 37 RH- Suppression et création poste école de musique intercommunale
D2024 04 38 Partenariat avec le Parce Naturel Régional du Vercors concours Prairies Fleuries
D2024 04 39 PPT Plan de financement de l'élaboration du PPT n°3
D2024 04 40 Convention cadre 2024-2026 entre le CAUE et la Drôme et la CCRV
D2024 04 41 Aide au développement des petites entreprises - dossier Epicerie Saint Jean
D2024 04 42 Convention opérationnelle Les Barraquements avec l'EPORA
D2024 04 43 Convention d'objectifs avec les Tracols Espace France Services
D2024 04 44 Contrat de reprise Filière Verre Barème G
D2024 04 45 Attribution de marché - prestations de service déchèteries
D2024 04 46 Contrat reprise matériaux issus de la collecte déchets déchèterie
Délibérations du Conseil du 19 mars 2024
D2024-03-20 Approbation de la charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039
D2024 03 21 Piscines intercommunales-indemnités du dimanche et des jours fériés
D2024 03 23 Facturation des prestations de services au SMA de Lente et Font d'Urle
D2024 03 24 Convention assistance technique bi-départementale dans le domaine de l'eau potable et assainissement
D2024 03 25 AIE modification du règlement de l'AIE
D2024 03 26 Engagement du schéma directeur des énergies renouvelables
D2024 03 27 Cession parcelle à M. X
D2024 03 28 Règlement budgétaire et financier
Délibérations du Conseil du 13 février 2024
D2024-02-2 Renouvellement CTEAC
D2024-02-3 Avenants aux conventions avec les associations
D2024-02-4 Modification poste agent de prévention
D2024-02-5 Modification tableau des emplois non permanents schéma touristique durable
D2024-02-6 Modification du tableau des effectifs-piscines-création des postes
D2024-02-7 Signature de la convention pour les sapeurs-pompiers volontaires
D2024-02-8 Avenant de prolongation 2024 au contrat Barème F
D2024-02-10 Réglement collecte des déchets
D2024-02-11 Contrat prise en charge déchets issus des lampes collectées
D2024-02-12 Signature convention d'objectifs et de moyens Office de Tourisme Vercors Drôme
D2024-02-13 Attribution de marché juin 2023- Marché acquisition camion compacteur
D2024-02-14 Annulation délibération D20220552 du 02/05/2022 modification CAO
D2024-02-15 Avenant n°1 étude d'avant-projet de liaison cyclable
D2024-02-16 Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif
D2024-02-17 Gestion transitoire du bâtiment multi-accueil hébergement la crèche les Vercoquins
D2024-02-17 01 Débat intercommunal relatif à la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
D2024-02-18 Suppression du budet annexe GEMAPI
D2024-02-19 Prise en charge du déficit de la régie de recettes des médiathèques
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